BANDÉTANCHE
Présentation de la marque BANDÉTANCHE
Déposée le 8 juillet 2003 par la société SCAPA GROUP PLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BANDÉTANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BANDÉTANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235392.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BANDÉTANCHE est expirée depuis le 8 juillet 2023.
SCAPA GROUP PLC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 15 octobre 2007 - Rejet partiel n°462447 - Publication au BOPI 2007-10-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33
Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2013 n°2534473 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-05